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Organigramme des redevances

Publié par
dawn

Ce n'est pas toujours facile de s'y trouver dans les redevances, surtout avec tous ces acronymes. Nous avons tenté de simplifier le pocessus pour vous, mais dans le doute, n'hésitez pas à communiquer directement avec les distributeurs de redevances. Ils ont votre argetn et ils veulent vous la donner! 

Essentiellement, il y a quatre types de détenteurs de droits, et vous allez sûrement être dans plus d'une catégorie:

  1. Interprète: Ça peut être le chanteur, les musiciens du groupe, les musiciens embauchés, etc. N'importe qui qui participe à la prestation d'une chanson, soit sur scène ou dans un enregistrement. 
  2. Producteur: Le propriétaire de l'enregistrement, soit la maison de disque ou l'artiste si l'enregistrement est auto-produit.
  3. Compositeur: La personne qui écrit les paroles et/ou la musique. Il peut y avoir plusieurs compositeurs pour une chanson.  
  4. Éditeur: Le propriétaire de la chanson. C'est le compositeur, à moins que la chanson/catalogue soit acheté.

Pui, il y a trois cas où les redevances seront distribuées:

  1. Si la chanson est jouée en public (à un concert, à un festival, etc.)
  2. Si la chanson enregistrée est jouée à la radio, dans un restaurant, sur la radio satellite, etc.
  3. Si la chanson enregistrée est imprimée ou copiée. ​

Au Canada, les distributeurs de redevances récoltent les redevances qui vous reviennent au Canada et à l'international. Cela veut dire que si vous êtes inscrits avec l'organisme approprié, vous allez recevoir toutes les redevances qui vous reviennent. Toutefois, si vos chansons jouent beaucoup dans un certain marché à l'international, ça peut valoir la peine de vous inscrire à un distributeur de redevances dans ce marché particulier, pour éviter des frais administratifs ou des taxes.

Vois les organismes canadiens de redevances. Toute l'information est prise de leur site web, mais n'hésitez pas à communiquer avec eux pour plus de détails. 

ACTRA RACS | Interprètes & producteurs, sur un enregistrement. Adhésion gratuite / frais administratif pour la distribution.
Artisti | Interprètes & producteurs, sur un enregistrement. Adhésion gratuite / frais administratif pour la distribution.
CMRRA | Éditeurs, lorsqu'une chanson est copiée . 
CPCC | Interprètes, producteurs, compositeurs & éditeurs, lorsqu'un enregistrement est copié. 
CONNECT | Producteurs, sur un enregistrement.  Adhésion gratuite / frais administratif pour la distribution.
MROC | Interprètes, sur un enregistrement. Adhésion gratuite / Aucun frais
Re:Sound | Interprètes & producteurs, sur un enregistrement. 
SOCAN | Compositeurs & éditeurs, sur un enregistrement ou prestation publique. Gratuit pour les compositeurs. Frais de 50$ pour les éditeurs.
SODRAC | Compositeurs & éditeurs. Gratuit pour les compositeurs. Frais pour les éditeurs.
SOPROQ | Producteurs, sur un enregistrement.